Article 1
Les programmes de mathématiques, physique et chimie et mathématiques et informatique figurant en annexe aux arrêtés du 3 juillet 1995 susvisés sont remplacés par ceux annexés au présent arrêté à compter de l'année scolaire 2003-2004.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : MENP0301265A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/6/10/MENP0301265A/jo/article_1
Texte n°16
Les programmes de mathématiques, physique et chimie et mathématiques et informatique figurant en annexe aux arrêtés du 3 juillet 1995 susvisés sont remplacés par ceux annexés au présent arrêté à compter de l'année scolaire 2003-2004.
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