Arrêté du 30 décembre 2005 portant création à l'Ecole nationale des chartes d'un institut dénommé « comité des travaux historiques et scientifiques »

Version INITIALE

NOR : MENS0502837A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/12/30/MENS0502837A/jo/article_9

Texte n°115

Article 9


Les membres titulaires du CTHS sont répartis comme suit :
1. Section de préhistoire et de protohistoire : 25 membres.
2. Section d'histoire et d'archéologie des civilisations antiques : 30 membres.
3. Section d'histoire et de philologie des civilisations médiévales : 25 membres.
4. Section d'archéologie et d'histoire de l'art des civilisations médiévales et modernes : 25 membres.
5. Section d'histoire du monde moderne, de la Révolution française et des révolutions : 30 membres.
6. Section d'histoire contemporaine et du temps présent : 30 membres.
7. Section d'anthropologie sociale, d'ethnologie et des langues régionales : 20 membres.
8. Section des sciences, de l'histoire des sciences et des techniques et de l'archéologie industrielle : 45 membres.
9. Section des sciences géographiques et de l'environnement : 25 membres.