Arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0650281A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/4/25/DEVN0650281A/jo/article_2

Texte n°87

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de l'Ain, de la Savoie, à la direction régionale de l'environnement de Rhône-Alpes ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.