Administration I.N2.P3. 1 poste.
1 assistant ingénieur en construction mécanique.
Affectation: laboratoire de chimie-physique, Matière et rayonnement, Paris. Délégation régionale de Paris (5e).
1 assistant ingénieur en traitement du verre.
Affectation: chimie et biochimie pharmacologiques et toxicologiques, Paris. Délégation régionale d'Ivry-sur-Seine.
1 technicien de la recherche de 3e classe en chaudronnerie.
Affectation: institut de physique nucléaire, Orsay.
Administration: I.N2.P3.
1 technicien de la recherche de 3e classe en optique de précision.
Affectation: laboratoire de physique des solides de Bellevue, Meudon.
Délégation régionale de Meudon.
7 techniciens de la recherche de 3e classe mécaniciens-monteurs.
Affectations:
Institut d'électronique fondamentale, Orsay.
Délégation régionale de Gif-sur-Yvette: 1 poste.
Laboratoire de physique des solides, Orsay.
Délégation régionale de Gif-sur-Yvette: 1 poste.
Laboratoire pour l'utilisation du rayonnement électromagnétique, Orsay.
Délégation régionale de Gif-sur-Yvette: 2 postes.
Institut Charles Sadron, Strasbourg.
Délégation régionale de Strasbourg: 1 poste.
Laboratoire de l'accélérateur linéaire, Orsay.
Administration I.N2.P3. 1 poste.
Laboratoire d'Annecy-le-Vieux de physique des particules, Annecy-le-Vieux. Administration I.N2.P3. 1 poste.
3 techniciens de la recherche de 3e classe opérateurs sur machine-outil.
Affectations:
Service national des champs intenses, Grenoble.
Délégation régionale de Grenoble: 2 postes.
Laboratoire de physique de la matière condensée, Nice.
Délégation régionale de Marseille: 1 poste.
1 adjoint technique de la recherche de 2e classe opérateur sur machine-outil.
Affectation: institut de physique nucléaire, Lyon.
Administration: I.N2.P3.
1. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à l'organisation du service public de la poste et des télécommunications (no 1229).
2. Examen du projet de loi relatif au statut et au capital de la Régie nationale des usines Renault (no 1228). - M. Gaston Rimareix, rapporteur.
Ordre du jour prioritaire
3o Projet de loi relatif à la propriété industrielle (no 83, 1989-1990).
(La conférence des présidents a précédemment fixé au mercredi 18 avril 1990, à dix-sept heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce projet de loi.)
La commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale se réunira (salle no 207):