Arrêté du 3 juillet 2007 portant homologation de la piste-école de Nevers - Magny-Cours (Nièvre)

Version INITIALE

NOR : IOCD0759054A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/7/3/IOCD0759054A/jo/article_1

Texte n°14

Article 1


La piste-école de Nevers - Magny-Cours (Nièvre) telle qu'elle est décrite dans le plan-masse ci-annexé (1) est homologuée, pour une durée de quatre ans, pour les catégories de voitures et de motos citées dans l'annexe jointe au présent arrêté.