Arrêté du 4 juillet 2007 portant homologation du circuit de vitesse de Charade (Puy-de-Dôme)

Version INITIALE

NOR : IOCD0759191A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/7/4/IOCD0759191A/jo/article_2

Texte n°2

Article 2


Le nombre et le type de véhicules admis simultanément sur le circuit de Charade est fixé conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.