Arrêté du 4 septembre 2006 portant autorisation du National Classic Tour 2006

Version INITIALE

NOR : INTD0600733A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/9/4/INTD0600733A/jo/article_1

Texte n°1

Article 1


Le National Classic Tour 2006 organisé par le Royal Automobile Club de Belgique est autorisé à se dérouler sur le territoire national du samedi 16 au jeudi 21 septembre 2006, conformément aux arrêtés préfectoraux mentionnés à l'article 2 du présent arrêté et aux modalités exposées dans la demande susvisée, sur un parcours qui traverse les départements suivants :
Pas-de-Calais, Somme, Oise, Seine-et-Marne, Loiret, Yonne, Nièvre, Cher, Allier, Puy-de-Dôme, Haute-Loire, Cantal, Lozère, Gard, Hérault, Aude, Pyrénées-Orientales, Ariège, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Atlantiques.