Arrêté du 21 octobre 2005 relatif à l'inscription de l'endoprothèse coronaire Cypher Select, à l'ajout d'une nouvelle indication pour Cypher et à la radiation de l'endoprothèse Cypher de la société Cordis SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SANS0523888A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/10/21/SANS0523888A/jo/article_2

Texte n°31

Article 2


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 « Implants vasculaires », rubrique « implant coronarien dit "stent à libération de produits actifs », rubrique « société Cordis SAS » :
1. Après le paragraphe correspondant à la prise en charge qui commence par : « La prise en charge est assurée en cas d'insuffisance coronaire » et se terminant par : « proximale », est ajoutée une nouvelle indication comme suit :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 257 du 04/11/2005 texte numéro 31



2. Dans le paragraphe commençant par : « En l'absence de validation clinique » et se terminant par : « prises en charge », la dernière phrase : « La resténose intrastent n'est pas retenue dans les indications prises en charge » est supprimée.