Arrêté du 10 février 2005 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Rhin de Strasbourg à Marckolsheim (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0430430A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/2/10/DEVN0430430A/jo/article_2

Texte n°39

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 vallée du Rhin de Strasbourg à Marckolsheim figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Bas-Rhin, à la direction régionale de l'environnement d'Alsace et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.