Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Cap Fréhel (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0430257A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/7/30/DEVN0430257A/jo/article_2

Texte n°68

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 Cap Fréhel » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture des Côtes-d'Armor, à la direction régionale de l'environnement de Bretagne et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.