Article 1
A compter du 1er décembre 2004, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant de la Fédération française de rugby.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : MJSK0470233A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/11/24/MJSK0470233A/jo/article_1
Texte n°16
A compter du 1er décembre 2004, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant de la Fédération française de rugby.
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