Arrêté du 27 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 marais de Lavours (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0430372A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/10/27/DEVN0430372A/jo/article_2

Texte n°61

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 marais de Lavours » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de l'Ain, à la direction régionale de l'environnement de Rhône-Alpes ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.