Décret n° 2004-1049 du 4 octobre 2004 relatif à la liste des affections comportant un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse

Version INITIALE

NOR : SANS0423075D

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2004/10/4/SANS0423075D/jo/article_1

Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2004/10/4/2004-1049/jo/article_1

Texte n°19

Article 1


L'article D. 322-1 du code de la sécurité sociale est modifié comme suit :
1° Au seizième alinéa, le mot : « lèpre » est remplacé par les mots : « maladie d'Alzheimer et autres démences » ;
2° Au vingt-quatrième alinéa, les mots : « psychose, trouble grave de la personnalité, arriération mentale » sont remplacés par les mots : « affections psychiatriques de longue durée » ;
3° Au trentième alinéa, après les mots : « tuberculose active » est ajouté le mot : « lèpre ».