Article 1
A l'article 7 du décret du 27 mars 1991 susvisé, après les mots : « La bibliothèque interuniversitaire scientifique Jussieu ; », sont insérés les mots : « La bibliothèque Sainte-Barbe ».
Décret n° 2004-1121 du 14 octobre 2004 modifiant le décret n° 91-321 du 27 mars 1991 relatif à l'organisation des services de la documentation des établissements d'enseignement supérieur des académies de Paris, Créteil et Versailles relevant du ministère de l'éducation nationale
NOR : MENS0401781D
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2004/10/14/MENS0401781D/jo/article_1
Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2004/10/14/2004-1121/jo/article_1
Texte n°22