Article 3
La direction centrale des systèmes d'information de la marine comprend :
1. La sous-direction « emploi » ;
2. La sous-direction « ingénierie » ;
3. La sous-direction « ressources » ;
4. Le bureau de contrôle de gestion.
République
Française
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Le service public de la diffusion du droit
NOR : DEFD0302312A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/12/31/DEFD0302312A/jo/article_3
Texte n°43
La direction centrale des systèmes d'information de la marine comprend :
1. La sous-direction « emploi » ;
2. La sous-direction « ingénierie » ;
3. La sous-direction « ressources » ;
4. Le bureau de contrôle de gestion.
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