Article 2
La définition de l'épreuve facultative de langue vivante figurant en annexe aux arrêtés susvisés est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
Arrêté du 15 juillet 2003 modifiant les dispositions relatives à l'épreuve facultative de langue vivante à l'examen du baccalauréat professionnel
NOR : MENE0301475A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/7/15/MENE0301475A/jo/article_2
Texte n°15