Arrêté du 8 septembre 2003 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1992 fixant la liste des établissements ou services dans lesquels peuvent être créés des emplois de conservateur territorial du patrimoine et de conservateur en chef territorial du patrimoine

Version INITIALE

NOR : MCCB0300672A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/9/8/MCCB0300672A/jo/article_annexe1

Texte n°29

Annexe


A N N E X E I
Conservateurs territoriaux du patrimoine



RÉGION CENTRE
Indre


Spécialité inventaire :
Ajouter :
« Comité syndical du parc naturel régional de la Brenne 1 »


RÉGION LANGUEDOC-ROUSSILLON
Hérault


Spécialité archives :
Ajouter :
« Agde (service des archives communales) 1 »


RÉGION MIDI-PYRÉNÉES
Aveyron


Spécialité musées :
Supprimer :
« Millau (musée municipal) 1 »


RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Alpes-Maritimes


Spécialité archives :
Ajouter :
« Département : service des archives départementales 1 »


A N N E X E I I
Conservateurs en chef territoriaux du patrimoine



RÉGION ÎLE-DE-FRANCE
Seine-et-Marne


Spécialité musées :
Ajouter :
« Département : musée départemental des Pays de Seine-et-Marne 1 »


RÉGION LORRAINE
Meurthe-et-Moselle


Spécialité musées :
Ajouter :
« Nancy (musée des beaux-arts) 1 »


RÉGION MIDI-PYRÉNÉES
Aveyron


Spécialité musées :
Ajouter :
« Millau (musées municipaux) 1 »