Arrêté du 24 février 2005 portant délégation de signature

Version INITIALE

NOR : DEFD0500287A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/2/24/DEFD0500287A/jo/article_1

Texte n°25

Article 1


Le I de l'article 3 (Directions relevant du chef d'état-major des armées) du titre Ier (Etat-major des armées) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au B (Direction centrale du service de santé des armées), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :
- l'alinéa : « M. le médecin général Jean-François Gouteyron, sous-direction ressources humaines. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le médecin général Jean Touze, sous-direction ressources humaines. » ;
- l'alinéa : « M. le médecin général Jean Touze, sous-direction action scientifique et technique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le médecin général Maurice Vergos, sous-direction action scientifique et technique. », à compter du 1er mars 2005 ;
2° Au C (Direction centrale du service des essences des armées), le tableau est ainsi rédigé, à compter du 1er mars 2005 :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 52 du 03/03/2005 texte numéro 25