Le I de l'article 3 (Directions relevant du chef d'état-major des armées) du titre Ier (Etat-major des armées) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au B (Direction centrale du service de santé des armées), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :
- l'alinéa : « M. le médecin général Jean-François Gouteyron, sous-direction ressources humaines. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le médecin général Jean Touze, sous-direction ressources humaines. » ;
- l'alinéa : « M. le médecin général Jean Touze, sous-direction action scientifique et technique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le médecin général Maurice Vergos, sous-direction action scientifique et technique. », à compter du 1er mars 2005 ;
2° Au C (Direction centrale du service des essences des armées), le tableau est ainsi rédigé, à compter du 1er mars 2005 :

L'article 7 (Directions et services relevant de la secrétaire générale pour l'administration) du titre III (Secrétariat général pour l'administration) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), au VIII (Service des pensions des armées), au a, le tableau est ainsi rédigé :

2° Le E (Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale) est modifié ainsi qu'il suit :
a) Le II est remplacé par les dispositions suivantes :
« II. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. René Picon-Dupré, la délégation prévue au I ci-dessus est donnée à M. Georges Frankart, administrateur civil, adjoint au directeur, sous-directeur des statuts et des pensions. » ;
b) Le premier alinéa du III est remplacé par les dispositions suivantes :
« III. - M. Georges Frankart, administrateur civil, sous-directeur des statuts et des pensions, dans la limite de ses attributions. » ;
c) Le premier alinéa du IV est remplacé par les dispositions suivantes :
« IV. - M. Georges Frankart, administrateur civil, chargé de la sous-direction de la réinsertion sociale, dans la limite des attributions de cette sous-direction. ».

Les articles 11 et 12 du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :
1° Au I de l'article 11 (Etats-majors), au B (Etat-major de la marine), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le capitaine de vaisseau Philippe Combes. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Philippe Combes. » ;
2° Au I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) :
a) Au B (Marine), au III (Direction centrale du service de soutien de la flotte), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le contre-amiral Hubert Jouot. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral Hubert Jouot. » ;
b) Au C (Armée de l'air), au III (Direction centrale du commissariat de l'air), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation ;
- l'alinéa : « M. le commissaire colonel Stéphane Piat, sous-direction finances. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire colonel Emmanuel d'Haussy, sous-direction finances. » ;
- l'alinéa : « M. le commissaire colonel Emmanuel d'Haussy, sous-direction administration générale. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire colonel Benoît Girault, sous-direction administration générale. ».

A l'article 13 du titre V (Direction générale de la gendarmerie nationale) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au II, le tableau est modifié ainsi qu'il suit :
1° A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Joël Delpont, chargé des fonctions de sous-directeur du personnel. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Joël Delpont, sous-directeur du personnel. » ;
2° A la colonne Suppléants :
- face à la délégation consentie au sous-directeur de la sécurité publique et de la sécurité routière, il est inséré un deuxième alinéa ainsi rédigé : « M. le colonel Dominique Lapprand. » ;
- face à la délégation consentie au chef du service des ressources humaines, l'alinéa : « M. le colonel Joël Delpont. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Joël Delpont. ».

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.