Article 1
La liste des spécialités annexée à l'arrêté du 5 mai 2000 susvisé est remplacée par la liste annexée au présent arrêté.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : DEFP0102433A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/1/3/DEFP0102433A/jo/article_1
Texte n°45
La liste des spécialités annexée à l'arrêté du 5 mai 2000 susvisé est remplacée par la liste annexée au présent arrêté.
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