Arrêté du 10 janvier 2003 portant autorisation du 71e rallye automobile Monte-Carlo 2003

Version INITIALE

NOR : INTD0300022A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/1/10/INTD0300022A/jo/article_1

Texte n°2

Article 1


Le 71e rallye Monte-Carlo organisé par l'Automobile-Club de Monaco est autorisé à se dérouler du jeudi 23 janvier 2003 au dimanche 26 janvier 2003, conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée, sur un parcours qui traversera les départements suivants :
Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes.