Arrêté du 30 juin 2003 portant homologation du circuit de vitesse de Charade (Puy-de-Dôme)

Version INITIALE

NOR : INTD0300371A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/6/30/INTD0300371A/jo/article_1

Texte n°6

Article 1


Le circuit de vitesse de Charade (Puy-de-Dôme), tel qu'il est décrit dans le plan de masse ci-annexé (1), est homologué pour toutes les catégories de véhicules à l'exception de ceux de formule 1, pour une durée de quatre ans à compter de ce jour.