Arrêté du 12 mars 2003 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine

Version INITIALE

NOR : DEFD0301083A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/3/12/DEFD0301083A/jo/article_2

Texte n°10

Article 2


Pour l'exercice de ses attributions, la division « programmes » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :
1. Le bureau programmes bâtiments de surface ;
2. Le bureau programmes sous-marins ;
3. Le bureau programmes aéronautiques ;
4. Le bureau programmes systèmes d'armes et équipements ;
5. Le bureau plates-formes et logistique initiale ;
6. Le bureau télécommunications et systèmes d'information et de commandement.