Arrêté du 11 janvier 2002 fixant la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé

Version INITIALE

NOR : MENS0200035A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/1/11/MENS0200035A/jo/article_snum1

Texte n°2


A N N E X E
TABLEAU 1
ÉCOLES HABILITÉES À DÉLIVRER UN TITRE D'INGÉNIEUR DIPLÔMÉ


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 39 du 15/02/2002 page 52003 à 52041






T A B L E A U 2
TITRE D'INGÉNIEUR DIPLÔMÉ PAR L'ÉTAT (DPE)
(Art. L. 642-9 du code de l'éducation)


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 39 du 15/02/2002 page 52003 à 52041





T A B L E A U 3
DIPLÔMES ET TITRES D'INGÉNIEURS D'ÉTABLISSEMENTS ÉTRANGERS ADMIS PAR L'ÉTAT
(Art. L. 642-7 du code de l'éducation)


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 39 du 15/02/2002 page 52003 à 52041