4 techniciens de la recherche de 3e classe en électronique.
Affectations:
Laboratoire pour l'utilisation du rayonnement électromagnétique, Orsay.
Délégation régionale de Gif-sur-Yvette: 1 poste.
Institut de physique nucléaire, Orsay.
Administration I.N2.P3. 1 poste.
Institut de physique nucléaire, Orsay.
Administration I.N2.P3. 1 poste.
Laboratoire d'Annecy-le-Vieux de physique des particules, Annecy-le-Vieux.
Administration I.N2.P3. 1 poste.
2 techniciens de la recherche de 3e classe maquettistes.
Affectations:
Laboratoire pour l'utilisation du rayonnement électromagnétique, Orsay.
Délégation régionale de Gif-sur-Yvette: 1 poste.
Laboratoire de l'accélérateur linéaire, Orsay.
Administration I.N2.P3. 1 poste.
2 adjoints techniques de la recherche de 2e classe électroniciens.
Affectations:
Laboratoire national Saturne, Gif-sur-Yvette.
Administration I.N2.P3. 1 poste.
Laboratoire pour l'utilisation du rayonnement électromagnétique, Orsay.
Délégation régionale de Gif-sur-Yvette: 1 poste.
1 adjoint technique de la recherche de 2e classe monteur-câbleur.
Affectation: observatoire de Haute-Provence, Saint-Michel-l'Observatoire.
Délégation régionale de Marseille.
1. Examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements à la proposition de loi tendant à rendre identique, pour les médicaments et les autres produits, la durée effective de la protection assurée par les brevets (no 1001). - M. Gaston Rimareix, rapporteur.
2. Examen du rapport d'information de M. Alain Brune sur les labels écologiques.
Ordre du jour prioritaire
1o Eventuellement, suite de l'ordre du jour de la veille.
A dix heures:
Audition de M. Michel Dreyfus-Schmidt, rapporteur pour avis de la commission des lois sur le projet de loi no 45 (1989-1990) relatif aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation.