Arrêté du 16 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 9 mars 2001 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « développement de l'agriculture des régions chaudes »

Version INITIALE

NOR : AGRE0202738A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/12/16/AGRE0202738A/jo/article_1

Texte n°69

Article 1


L'annexe III mentionnée dans l'article 2 de l'arrêté du 9 mars 2001 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « développement de l'agriculture des régions chaudes » est remplacée par l'annexe au présent arrêté.