Arrêté du 18 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale

Version INITIALE

NOR : AGRG0201114A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/9/18/AGRG0201114A/jo/article_snum1

Texte n°53


A N N E X E S
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES
Annexe II
A. - Modifications de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 221 du 21/09/2002 page 15646 à 15650




B. - Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 221 du 21/09/2002 page 15646 à 15650





LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE
Annexes III
A. - Teneurs modifiées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 221 du 21/09/2002 page 15646 à 15650




B. - Teneurs ajoutées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 221 du 21/09/2002 page 15646 à 15650





LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE
Annexe IV
A. - Teneurs modifiées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 221 du 21/09/2002 page 15646 à 15650




B. - Teneurs ajoutées à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 221 du 21/09/2002 page 15646 à 15650