L'union de mutuelles Mutualité Obsèques Doubs, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 442 570 347, dont le siège social se situe à Besançon, 27-29, rue Claude-Pouillet, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branche ou sous-branche suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code précité :
20 Vie-décès.