Arrêté du 31 août 2005 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Version INITIALE

NOR : DEVO0540327A

Texte n°141


Représentants des régions
Bourgogne


Titulaire : M. Alain Cordier.
Suppléant : M. Pierre Terrier.


Franche-Comté


Titulaire : Mme Antoinette Gillet
Suppléante : Mme Martine Pequignot.


Languedoc-Roussillon


Titulaire : M. Damien Alary.
Suppléant : M. Yves Pietrasanta.


Provence-Alpes-Côte d'Azur


Titulaire : M. Christophe Castaner.
Suppléante : Mme Annick Delhaye.


Rhône-Alpes


Titulaire : M. Jean-Marc Leculier.
Suppléante : Mme Michèle Eybalin.


Représentants des départements


Pour la région Bourgogne :


Côte-d'Or


Titulaire : M. Joël Abbey.
Suppléant : M. Jean-Noël Couzon.


Saône-et-Loire


Titulaire : M. Fernand Renault.
Suppléant : M. Jean-Pierre Guenot.
Pour la région Champagne-Ardenne :


Haute-Marne


Titulaire : M. Bernard Gendrot.
Suppléant : M. Charles Guene.
Pour la région Franche-Comté :


Doubs


Titulaire : M. Jacques Breuil.
Suppléant : M. Christian Bouday.


Jura


Titulaire : M. Jean-Marie Sermier.
Suppléant : M. Gilbert Blondeau.


Haute-Saône


Titulaire : M. Jean-Paul Mariot.
Suppléant : M. Patrice Debray.


Territoire de Belfort


Titulaire : M. Jean Monnier.
Suppléant : M. Jean-Claude Cherasse.
Pour la région Languedoc-Roussillon :


Aude


Titulaire : M. Michel Brousse.
Suppléant : M. Michel Escande.


Gard


Titulaire : M. Christian Valette.
Suppléant : M. Jean Vidal.


Hérault


Titulaire : M. Louis Camels.
Suppléant : M. Robert Tropeano.


Pyrénées-Orientales


Titulaire : M. Guy Cassoly.
Suppléant : M. Pierre Esteve.
Pour la région Lorraine :


Vosges


Titulaire : M. Jackie Pierre.
Suppléant : M. Alain Roussel.
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur :


Alpes-de-Haute-Provence


Titulaire : M. Jacques Echalon.
Suppléant : M. Jean-Claude Michel.


Hautes-Alpes


Titulaire : M. Rémi Costorier.
Suppléant : M. Jean-Yves Dusserre.


Alpes-Maritimes


Titulaire : M. Pierre-Guy Morani.
Suppléant : M. René Vestri.


Bouches-du-Rhône


Titulaire : M. Vincent Burroni.
Suppléant : M. Francis Pellissier.


Var


Titulaire : M. Bernard Rolland.
Suppléant : M. Albert Vatinet.


Vaucluse


Titulaire : M. Jean-Pierre Lambertin.
Suppléant : M. Michel Bayet.
Pour la région Rhône-Alpes :


Ain


Titulaire : M. Claude Ferry.
Suppléant : M. Henri Guillermin.


Ardèche


Titulaire : M. Bernard Bonin.
Suppléant : M. Yves Chastan.


Drôme


Titulaire : M. Jean-Pierre Tabardel.
Suppléant : M. Hervé Rasclard.


Isère


Titulaire : M. Claude Bertrand.
Suppléant : M. Christian Nucci.


Loire


Titulaire : M. Maurice Limonne.
Suppléante : Mme Solange Berlier.


Rhône


Titulaire : M. Daniel Martin.
Suppléant : M. Jean Flacher.


Savoie


Titulaire : M. Michel Dantin.
Suppléant : M. François Peillex.


Haute-Savoie


Titulaire : M. François Mogenet.
Suppléant : M. Maurice Sonnerat.


Département(s) représenté(s) au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale


Titulaire : M. Claude Barral.
Suppléant : M. Guy Dyen.


Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants


Titulaire : M. Patrick Guyot.
Suppléant : M. Daniel Spagnou.
Communes de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire : M. Louis Pouget.
Suppléant : M. Pierre Kermen.
Titulaire : M. Jean-Paul Alduy.
Suppléant : M. Jean-Louis Fousseret.
Titulaire : M. Robert Assante.
Suppléant : M. Marc Lafaurie.
Titulaire : Mme Mireille Elmalan.
Suppléante : Mme Marie-José Roig.


Etablissement public exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau


Titulaire : M. Michel Thiers.
Suppléant : M. Robert Choulot.


Commissions locales de l'eau


Titulaire : M. Jean Serret.
Suppléant : M. Serge Andreoni.
Titulaire : M. Daniel Barbarroux.
Suppléant : M. Jean-Pierre Festa.
Titulaire : M. Pascal Bonnetain.
Suppléant : M. Jean-Claude Robert.


Autres


Titulaire : Mme Colette Popard.
Suppléant : M. Jean-Paul Dupre.
Titulaire : Mme Nathalie Gautier.
Suppléant : M. Bernard Granie.
Titulaire : M. Alain Bauda.
Suppléant : M. Jacques Lallemand.
Titulaire : M. Jean Etienne.
Suppléante : Mme Cécile Paulet.
Titulaire : M. Jean-Marie Filippi.
Suppléant : M. Jules Susini.
Titulaire : M. Henri Torre.
Suppléant : M. Alain Suguenot.
Titulaire : M. Pierre Herisson.
Suppléant : M. Paul de Belval.


Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture


Titulaire : M. André Bernard.
Suppléant : M. Gérard Brun.
Titulaire : M. Sylvain Marmier.
Suppléant : M. Guy Mercier.
Titulaire : M. Jean-Marc Fragnoud.
Suppléant : M. Jean-Marie Vinatier.
Titulaire : M. Daniel Martin.
Suppléante : Mme Stéphanie Balsan.
Titulaire : M. Michel Pontier.
Suppléant : M. Serge Vialette.
Titulaire : M. Jean-Paul Treboz.
Suppléant : M. Pierre Coquillet.


Associations agréées de pêche et de pisciculture


Titulaire : M. Victor Bastuck.
Suppléant : M. Gérard Juge.
Titulaire : M. Claude Roustan.
Suppléant : M. Luc Rossi.
Titulaire : M. Robert Dubriont.
Suppléant : M. Eric Gruer.


Pêche professionnelle en eau douce


Titulaire : M. Roger Plassat.
Suppléant : M. Rémy Cudey.


Pêche maritime et conchyliculture


Titulaire : M. Henri Gronzio.
Suppléant : M. Philippe Ortin.


Aquaculture


Titulaire : M. Yves Chauveu.
Suppléant : M. Jean-Christophe Cormoreche.


Batellerie


Titulaire : M. Michel de Bressy de Guast.
Suppléant : M. Bruno Cossiaux.


Tourisme


Titulaire : M. René Basse.
Suppléant : M. Yves Jalmain.


Activités nautiques


Titulaire : M. Hugues Peyret.
Suppléant : M. Fabien Hoblea.


Industrie
Industries chimiques


Titulaire : M. Didier Rocrelle.
Suppléant : M. Frédéric Lacroze.


Industries pétrolières


Titulaire : M. Patrick Guerard.
Suppléant : M. Alain Deport.


Industries agricoles et alimentaires de type animal et végétal


Titulaire : M. Etienne Genet.
Suppléant : M. Maurice Crouzet.
Titulaire : M. Yves Vareil.


Industries textiles


Titulaire : M. Philippe Audeoud.
Suppléant : M. Jacques Valeix.


Industries mécaniques


Titulaire : M. Jean Locatelli.


Industries de papier-carton et cellulose


Titulaire : M. Patrick Jeambar.
Suppléant : M. Gérard Lasserre.


Industries de traitement de surface


Titulaire : M. Pierre Berthelin.


Industries de sables et graviers


Titulaire : M. Michel Dross.
Suppléant : M. Jacques Ceccaldi.


Industries d'élimination des déchets


Titulaire : M. Abel Marques.
Suppléant : M. Christian Desroches.


Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles


Titulaire : M. Henri Battie.
Suppléant : M. Pierre-François Bernard.
Titulaire : M. Michel Bataille.
Suppléant : M. Max Coq.


PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement


Titulaire : M. Bernard Gleize.
Suppléant : M. Jean-Paul Besson.


Industries diverses


Titulaire : M. Alain Dufour.
Suppléant : M. Dominique Destainville.
Titulaire : M. Jean Dazin.
Suppléant : M. André Espagnach.
Titulaire : M. Jean Fluchere.
Suppléant : M. Benoît Martin.
Titulaire : M. Jean Eimer.
Suppléant : M. Jacques Sciaud.


Electricité de France


Titulaire : M. Pierre Roux.
Suppléant : M. Bernard Mahiou.


Producteurs autonomes d'électricité


Titulaire : M. Jean Cayrol.
Suppléant : M. Hugues Albanel.


Distributeurs d'eau


Titulaire : M. Loïc Fauchon.
Suppléant : M. Emmanuel Perol.


Sociétés d'aménagement régional


Titulaire : M. Jacques Plantey.
Suppléant : M. Jean-François Blanchet.
Titulaire : M. Ghislain Weisrock.
Suppléant : M. Luc Levasseur.


Consommateurs d'eau


Titulaire : M. François Coste.
Suppléant : M. Patrick Lallemand.
Titulaire : M. Alain Dufour.
Suppléant : M. Paul Linossier.
Titulaire : Mme Micheline Rollin-Gerard.
Suppléant : M. Pierre Aussel.
Titulaire : M. Gilbert Perney.
Suppléant : M. Pierre Vuillaume.


Associations de protection de la nature


Titulaire : M. Jacques Pulou.
Suppléant : M. Robert Javellas.
Titulaire : M. Michel Lassus.
Suppléant : M. Gilles Sene.
Titulaire : M. Jean-Pierre Gillot.
Suppléante : Mme Odile Panne-Bernard.
Titulaire : M. Claude Louis.
Suppléant : M. Bruno Leroux.
Titulaire : M. Lucien Laubier.
Suppléant : M. Jean Doucet.


Société d'ingénierie et de conseil exerçant leurs activités
dans le domaine de l'eau


Titulaire : M. Jacques Gaillard.
Suppléant : M. Bernard Montmasson.


Personnes compétentes


Titulaire : M. Jean-Claude Daumas.
Suppléant : M. Yvan Glasel.
Titulaire : M. Raymond Pinoit.
Suppléant : M. Joël Mancel.


Représentants de l'Etat


Au titre des ministères respectivement chargés de :
L'environnement :
Titulaire : le directeur régional de l'environnement de la région Rhône-Alpes, délégué de bassin Rhône-Méditerranée ;
Suppléant : l'adjoint au délégué de bassin Rhône-Méditerranée.
L'aménagement du territoire :
Titulaire : le commissaire à l'aménagement des Alpes ;
Suppléant : le commissaire adjoint à l'aménagement des Alpes.
La santé :
Titulaire : le directeur régional des affaires sanitaires et sociales chargé du bassin hydrographique, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes ;
Suppléant : l'ingénieur régional des affaires sanitaires, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes.
Le tourisme :
Titulaire : le délégué régional au tourisme de la région Rhône-Alpes ;
Suppléant : l'adjoint au délégué régional au tourisme de la région Rhône-Alpes.
L'intérieur :
Titulaire : le secrétaire général pour les affaires régionales de la région Rhône-Alpes ;
Suppléant : le secrétaire général pour les affaires régionales de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L'industrie :
Titulaire : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Rhône-Alpes ;
Suppléant : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
La consommation :
Titulaire : le directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Rhône-Alpes ;
Suppléant : le chef de service départemental de la consommation et de la répression des fraudes de la région Rhône-Alpes.
Les affaires étrangères :
Titulaire : le sous-directeur de l'environnement ;
Suppléant : le représentant du sous-directeur de l'environnement chargé des accords internationaux de protection des fleuves.
La mer :
Le directeur régional des affaires maritimes de Marseille ;
Suppléant : le directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône.
La jeunesse et les sports :
Titulaire : le directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Rhône-Alpes ;
Suppléant : le conseiller technique sport canoë à la direction régionale de la jeunesse et des sports de la région Midi-Pyrénées.
L'agriculture :
Titulaire : l'ingénieur général chargé du bassin Rhône-Méditerranée ;
Suppléant : le directeur régional de l'agriculture et de la forêt de la région Rhône-Alpes.
Budget :
Titulaire : le trésorier-payeur général de la région Rhône-Alpes ;
Suppléant : le fondé de pouvoir du trésorier-payeur général de la région Rhône-Alpes.


Préfets


Le préfet de la région Franche-Comté.
Le préfet de la région Bourgogne.
Le préfet de la région Rhône-Alpes.
Le préfet de la région Languedoc-Roussillon.
Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Le préfet du département de la Haute-Marne.
Le préfet du département des Vosges.


Représentants des milieux socioprofessionnels


Pour la région Bourgogne :
Titulaire : Mme Gisèle Cornier ;
Suppléant : M. Gilles Denosjean.
Pour la région Franche-Comté :
Titulaire : M. Jean Jourdan ;
Suppléant : M. Dominique Roy.
Pour la région Languedoc-Roussillon :
Titulaire : M. Elie Pelegrin ;
Suppléant : M. Gérard Maurice.
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur :
Titulaire : M. Michel Jean ;
Suppléant : M. Maurice Rigaud.
Pour la région Rhône-Alpes :
Titulaire : M. Jean-Luc Flaugere ;
Suppléant : M. Gilbert Giraud.