Article 1
Le tableau annexé à l'arrêté du 1er mars 2004 susvisé est modifié comme suit en annexe au II (Autres directions et services), B (Services de l'armée de terre [direction centrale du commissariat de l'armée de terre]).
Arrêté du 19 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 1er mars 2004 portant désignation des personnes responsables des marchés au ministère de la défense
NOR : DEFC0600064A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/1/19/DEFC0600064A/jo/article_1
Texte n°4