Arrêté du 23 mai 2005 portant homologation du circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais)

Version INITIALE

NOR : INTD0500360A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/5/23/INTD0500360A/jo/article_annexe1

Texte n°12

Annexe


A N N E X E 1


NOMBRE DE VÉHICULES ADMIS À PARTICIPER AUX ÉPREUVES SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE CROIX-EN-TERNOIS (PAS-DE-CALAIS)


Piste de 1,900 kilomètre


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 123 du 28/05/2005 texte numéro 12


VÉHICULES HISTORIQUES


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 123 du 28/05/2005 texte numéro 12