Article 2
L'annexe de l'arrêté du 4 février 2002 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 29 juin 2004 modifiant l'arrêté du 4 février 2002 fixant le contenu et les modalités d'organisation de la formation des assistants des bibliothèques stagiaires
NOR : MENA0401398A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/6/29/MENA0401398A/jo/article_2
Texte n°11