Article 6
Est rectifié comme suit l'article 2 de l'arrêté du 28 mars 2001 susvisé pour la variété de maïs Bellone :
Au lieu de : « Bellone », lire : « Patras ».
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRP0400489A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/2/19/AGRP0400489A/jo/article_6
Texte n°54
Est rectifié comme suit l'article 2 de l'arrêté du 28 mars 2001 susvisé pour la variété de maïs Bellone :
Au lieu de : « Bellone », lire : « Patras ».
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