Article 2
Cette spécialité est délivrée au titre de mentions dont la liste est ainsi définie :
- basket-ball ;
- football ;
- handball ;
- hockey sur gazon ;
- rugby à XIII ;
- rugby à XV ;
- volley-ball.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : MJSK0670171A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/7/7/MJSK0670171A/jo/article_2
Texte n°54
Cette spécialité est délivrée au titre de mentions dont la liste est ainsi définie :
- basket-ball ;
- football ;
- handball ;
- hockey sur gazon ;
- rugby à XIII ;
- rugby à XV ;
- volley-ball.
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