Arrêté du 19 décembre 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

Version INITIALE

NOR : AGRP0302567A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/12/19/AGRP0302567A/jo/article_1

Texte n°11

Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 21 du 25/01/2004 page 1860 à 1862