Arrêté du 10 novembre 2003 relatif à la liste des partenaires d'entraînement

Version INITIALE

NOR : SPRK0370212A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/11/10/SPRK0370212A/jo/article_1

Texte n°26

Article 1


A compter du 1er novembre 2003, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant de la Fédération française de badminton.