Décision n° 2003-490 du 16 septembre 2003 portant renouvellement du mandat d'un membre du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand

Version INITIALE

NOR : CSAX0301490S

Texte n°68

Article 1


M. Jean-Pierre Saunier est reconduit dans ses fonctions de membre suppléant du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand pour une période de quatre ans à compter du 23 septembre 2003.