Arrêté du 29 août 2003 portant homologation du circuit de vitesse d'Albi-Le Sequestre

Version INITIALE

NOR : INTD0300535A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/8/29/INTD0300535A/jo/article_1

Texte n°2

Article 1


Le circuit de vitesse d'Albi-Le Sequestre (Tarn), tel qu'il est décrit dans le plan de masse ci-annexé (1), est homologué pour tous les types de voitures et de motocyclettes pour une durée de quatre ans à compter de ce jour.