Article 1
Le circuit de vitesse d'Albi-Le Sequestre (Tarn), tel qu'il est décrit dans le plan de masse ci-annexé (1), est homologué pour tous les types de voitures et de motocyclettes pour une durée de quatre ans à compter de ce jour.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : INTD0300535A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/8/29/INTD0300535A/jo/article_1
Texte n°2
Le circuit de vitesse d'Albi-Le Sequestre (Tarn), tel qu'il est décrit dans le plan de masse ci-annexé (1), est homologué pour tous les types de voitures et de motocyclettes pour une durée de quatre ans à compter de ce jour.
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