Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine), au chapitre 4 (Dispositifs médicaux implantables actifs) :
1. La liste des stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie de la société Vitatron est complétée ainsi :