Article 1
Les programmes définis par les arrêtés des 27 mars 1991, 10 juillet 1992, 10 juin 1994 et 1er août 1997 susvisés sont modifiés conformément à l'annexe du présent arrêté.
République
Française
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NOR : MENE0201547A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/7/1/MENE0201547A/jo/article_1
Texte n°15
Les programmes définis par les arrêtés des 27 mars 1991, 10 juillet 1992, 10 juin 1994 et 1er août 1997 susvisés sont modifiés conformément à l'annexe du présent arrêté.
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