Arrêté du 11 décembre 2001 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Version INITIALE

NOR : AGRP0102461A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2001/12/11/AGRP0102461A/jo/article_8

Texte n°30

Article 8


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à l'échéance du 31 décembre 2001, les variétés désignées ci-après :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 12 du 15/01/2002 page 835 à 838