Arrêté du 15 avril 2002 portant spécialisation des écoles nationales de la marine marchande et des collèges d'enseignement technique maritime pour l'année scolaire 2002-2003

Version INITIALE

NOR : EQUH0200724A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/15/EQUH0200724A/jo/article_2

Texte n°76

Article 2


Pour l'année scolaire 2002-2003, la préparation aux formations complémentaires professionnelles est assurée à l'Ecole nationale de la marine marchande de Nantes comme suit :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 99 du 27/04/2002 page 7643 à 7644