Association Serena, hôpital du jour
(13000 Marseille)

Avenant n° 1 du 15 janvier 2001 à l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

Centre médical Germaine Revel-Le Layer
(69440 Saint-Maurice-sur-Dargoire)

Accord du 22 mai 2001 relatif au temps partiel modulé.
Avenant n° 2 du 22 mai 2001 à l'accord d'ARTT du 27 juin 1999.

Association des pupilles de l'enseignement public
(30000 Nîmes)

Accord du 29 juin 1999 et avenant du 13 avril 2000 relatifs à l'ARTT.
Accord du 13 avril 2000 relatif à la réduction du temps de travail.