Arrêté du 29 mars 2005 portant habilitation à délivrer des masters dans les établissements habilités à délivrer le diplôme d'ingénieur

Version INITIALE

NOR : MENS0500023A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/3/29/MENS0500023A/jo/article_annexe1

Texte n°5

Annexe


A N N E X E 1
(ARRÊTÉ DU 29 MARS 2005 PORTANT HABILITATION À DÉLIVRER DES MASTERS
DANS LES ÉTABLISSEMENTS HABILITÉS À DÉLIVRER LE DIPLÔME D'INGÉNIEUR)


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 112 du 15/05/2005 texte numéro 5




Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 112 du 15/05/2005 texte numéro 5




A N N E X E 2
(ARRÊTÉ DU 29 MARS 2005 PORTANT HABILITATION À DÉLIVRER DES MASTERS
DANS LES ÉTABLISSEMENTS HABILITÉS À DÉLIVRER LE DIPLÔME D'INGÉNIEUR)


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 112 du 15/05/2005 texte numéro 5