Le règlement n° 2001-01 de la Commission des opérations de bourse portant modification du règlement n° 98-01 relatif à l'information à diffuser lors de l'admission aux négociations sur un marché réglementé d'instruments financiers et lors de l'émission d'instruments financiers dont l'admission aux négociations sur un marché réglementé est demandée, annexé au présent arrêté, est homologué.
Le règlement n° 2001-05 de la Commission des opérations de bourse portant modification du règlement n° 95-01 relatif à l'information à diffuser à l'occasion d'opérations réalisées sur le nouveau marché et du règlement n° 98-01 relatif à l'information à diffuser lors de l'admission aux négociations sur un marché réglementé d'instruments financiers et lors de l'émission d'instruments financiers dont l'admission aux négociations sur un marché réglementé est demandé, annexé au présent arrêté, est homologué.
Le règlement n° 2001-04 de la Commission des opérations de bourse portant modification du règlement n° 89-02 relatif aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières, annexé au présent arrêté, est homologué.
Le règlement n° 2002-01 de la Commission des opérations de bourse portant modification du règlement n° 95-01 relatif à l'information à diffuser à l'occasion d'opérations réalisées sur le nouveau marché, du règlement n° 98-01 relatif à l'information à diffuser lors de l'admission aux négociations sur un marché réglementé d'instruments financiers et lors de l'émission d'instruments financiers dont l'admission aux négociations sur un marché réglementé est demandée et du règlement n° 98-08 relatif à l'offre au public d'instruments financiers, annexé au présent arrêté, est homologué.