Sont transférées, à compter du 1er janvier 2007, de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Rutswick.
Pommier : Jonaspur.
Prunier : Ferbleue.