Article 7
Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « Responsable(s) du maintien des variétés en sélection conservatrice », pour les variétés suivantes :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 138 du 16/06/2007 texte numéro 19
Sont modifiés en conséquence les arrêtés ci-après :
- arrêté du 10 mai 1982, pour la variété Lustar ;
- arrêté du 19 août 1992, pour la variété Miro ;
- arrêté du 16 avril 1993, pour la variété Silverado ;
- arrêté du 16 mai 1997, pour les variétés Sublime, Triton ;
- arrêté du 7 mai 1998, pour la variété Subito ;
- arrêté du 6 avril 1999, pour la variété Triman ;
- arrêté du 18 juin 2002, pour les variétés Polarstar, Raisa ;
- arrêté du 31 mars 2003, pour les variétés Masterpiece, Maxima 1, Nestorix, Olivia, Ornella ;
- arrêté du 8 avril 2004, pour les variétés Dumas 1, Neruda 1 ;
- arrêté du 16 mai 2006, pour la variété Pedro.