Article 1
Le plan-masse annexé à l'arrêté du 30 juin 2006 susvisé est remplacé par le plan-masse ci-annexé (1).
Arrêté du 9 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 portant homologation du circuit de vitesse de Charade (Puy-de-Dôme)
NOR : INTD0600828A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/10/9/INTD0600828A/jo/article_1
Texte n°13