Article 5
Le CTHS comprend 255 membres titulaires, français ou étrangers, ainsi que des membres émérites, des membres correspondants français ou étrangers et des membres honoraires.
Arrêté du 30 décembre 2005 portant création à l'Ecole nationale des chartes d'un institut dénommé « comité des travaux historiques et scientifiques »
NOR : MENS0502837A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/12/30/MENS0502837A/jo/article_5
Texte n°115