I. - Accord de branche aide à domicile
(75 Paris)

Avenant n° 5 du 13 janvier 2005 à l'accord de branche de l'aide à domicile du 29 mars 2002 relatif à la définition de l'emploi d'auxiliaire de vie sociale.

II. - Association Aide ménagère à domicile
(12200 Villefranche-de-Rouergue)

Accord du 7 mars 2005 ayant pour objet la modulation du temps de travail.

III. - Fondation Pierre-François Jamet, centre de rééducation
de l'ouïe et de la parole (14760 Bretteville-sur-Odon)

Accord du 16 novembre 2004 ayant pour objet le travail de nuit.

IV. - Association services à la clé
(30380 Saint-Christol-lès-Alès)

Accord du 28 février 2005 ayant pour objet la modulation du temps de travail.

V. - Association Société protestante des amis des pauvres,
centre social du château Silhol (30400 Nîmes)

Protocole d'accord du 23 décembre 2004 ayant pour objet les transferts partiels d'activité.

VI. - Fédération ADMR du Morbihan
(56004 Vannes)

Avenant du 29 décembre 2004 à la note d'information en date du 5 mai 2001 concernant la réduction du temps de travail, ayant pour objet la modulation du temps de travail.

VII. - Association des vieux travailleurs
(63300 Thiers)

Note d'information du 21 septembre 2004 ayant pour objet la réduction et l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association Cyprian services
(69100 Villeurbanne)

Accord collectif du 12 avril 2005 ayant pour objet la modulation du temps de travail.

IX. - Association de gestion de la providence Saint-Bruno
(69001 Lyon)

Avenant n° 5 du 7 janvier 2005 à l'accord d'entreprise du 19 juillet 1999, relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail, ayant pour objet la réduction et l'aménagement du temps de travail et la reprise d'une nouvelle structure.

X. - Association d'aide à domicile ADOM
(78400 Chatou)

Accord d'entreprise du 24 juin 2004 ayant pour objet la réduction du temps de travail pour le personnel à temps partiel.